Objets Publicitaires | Goodies | Cadeaux d'affaire | Made in France | Eco-Friendly | Evénementiel

Search

Mentions légales

Le présent site Internet www.France-pub.fr est la propriété de la Société OSIRIS MEDIA, SARL dont le siège social est situé 15 rue des Halles, 75001 Paris, téléphone : 01 89 16 44 27. La société OSIRIS MEDIA est enregistrée au Registre du Commerce et des sociétés de Paris sous le numéro de TVA intracommunautaire FR 46908035215.

1. Propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur le Site sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété de OSIRIS MEDIA. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du Site est strictement interdite, sans l’accord préalable écrit par OSIRIS MEDIA. Le nom France-pub et son logo font l’objet d’une protection en tant que marques déposées et ne peuvent donc être reproduits sans l’accord préalable écrit.

3. Exclusion de responsabilité

En aucun cas, OSIRIS MEDIA ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l’existence, de la modification, de la consultation et/ou de l’utilisation de tout ou partie du Site ou d’autres sites qui lui sont ou seraient liés. Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites, par OSR MEDIA ou du fait de tout outil de recherche, OSR MEDIA ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.

5. Loi et litiges

Les présents CGU sont soumises à la loi française.

Si le client rencontre un problème avec une commande effectuée sur France-pub.fr, il peut recourir au service de médiation pour les litiges de consommation : Médiateur de la Fédération professionnelle du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD). Conformément aux règles applicables à la médiation, tout litige de consommation doit être confié préalablement par écrit à OSIRIS MEDIA Service Réclamation – 15 rue des Halles – 75001 Paris, avant toute demande de médiation. Le Service du Médiateur ne peut être saisi que pour tout litige de consommation dont le règlement amiable n’aurait pas abouti.

2. Contenu et Liens

La société OSIRIS MEDIA se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du Site.

Toute mise en place de lien avec le site doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite de OSIRIS MEDIA.

4. Cookies

Lors de la consultation du site France-pub.fr, des Cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

Un Cookie est une information déposée sur votre appareil de navigation par le serveur du site France-pub.fr . Certaines parties du site peuvent ainsi ne pas être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies par l’utilisateur. Les cookies enregistrés permettent de reconnaitre votre appareil et ainsi vos préférences. Ils ne stockent pas de données personnelles mais facilitent votre navigation grâce à l’enregistrement de vos préférences.

Par exemple :
• Pré remplir certains champs des formulaires
• Adapter la présentation du site en fonction de votre terminal
• Etablir des statistiques (visites, parcours, …)
• Suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons

Ces informations ne seront pas, sauf accord de votre part, conservées plus de 12 mois. Vous avez la possibilité de désactiver les Cookies depuis les paramètres de votre navigateur.

Back to Top
Le produit à été ajouté au panier